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Pneus hiver : Quels sont les 34 départements où ils sont obligatoires ?

pneus hiver

Cet hiver, la détention obligatoire d’équipements permettant la conduite en conditions hivernales sera de nouveau effective à partir du 1er novembre 2022 dans 34 départements.

Quels sont-ils ?

Détenir des pneus hiver devient obligatoire du 1er novembre 2022 jusqu’au 31 mars 2023. Cette mesure vient dans le cadre de la loi Montagne, entrée en vigueur depuis l’année dernière seulement.

Qu’est-ce qu’un pneu hiver ?

Les pneus hiver sont à expliciter : L’appellation « pneu hiver » couvrira l’ensemble des pneus identifiés par l’un des marquages « M+S », « M.S » ou « M&S » ou par la présence conjointe du marquage « symbole alpin » reconnu sous l’appellation « 3PMSF » (3 Peak Mountain Snow Flake) et de l’un des marquages « M+S », « M.S » ou « M&S ».

Outre les pneus hiver sur au moins deux roues de chaque essieu, le législateur prend également en considération, par la dénomination pneus hiver, les dispositifs antidérapants amovibles comme les chaînes à neige métalliques. Celle-ci seront utiles à ceux qui ne s’aventurent qu’occasionnellement sur les routes montagneuses.

Quels sont les départements concernés par l’obligation de détenir des pneus hiver ?

À partir du 1er novembre 2022, voici les départements qui appliqueront cette mesure de la loi Montagne concernant les pneus hiver :

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01 – Ain,
03 – Allier,
04 – Alpes-de-Haute-Provence,
05 – Hautes-Alpes,
06 – Alpes-Maritimes,
07 – Ardèche,
09 – Ariège,
11 – Aude,
12 – Aveyron,
15 – Cantal,
2A – Corse-du-Sud,
2B – Haute-Corse,
25 – Doubs,
26 – Drôme,
31 – Haute-Garonne,
38 – Isère,
39 – Jura,
42 – Loire,
43 – Haute-Loire,
48 – Lozère,
57 – Moselle,
63 – Puy-de-Dôme,
64 – Pyrénées-Atlantiques,
65 – Hautes-Pyrénées,
66 – Pyrénées-Orientales,
67 – Bas-Rhin,
68 – Haut-Rhin,
69 – Rhône,
70 – Haute-Saône,
73 – Savoie,
74 – Haute-Savoie,
81 – Tarn,
83 – Var,
84 – Vaucluse,
88 – Vosges,
89 – Yonne,
90 – Territoire de Belfort.

Dans quelles zones a-t-on besoin de pneus hiver dans les départements concernés ?

Il faut revêtir ses pneus en hiver dans les lieux situés près de massifs montagneux qui sont visés par cette mesure. En ce sens, ce n’est pas nécessairement dans la totalité du territoire d’un département que l’obligation s’applique, mais plutôt dès le début de la zone montagneuse.

Les zones en question seront délimitées et reconnaissables grâce à des signalisations marquant leur début et fin.

pneus hiver
Signalisation zone Pneus hiver obligatoire

Ces départements qui ont dit NON aux pneus hiver obligatoires

Cette année, la Haute-Corse, la Corse-du-Sud et l’Yonne s’ajoutent à la liste des départements qui ont décidé de ne pas appliquer la mesure.
Ils viennent s’ajouter à la Corrèze, la Côte-d’Or, la Creuse, le Gard, l’Hérault, le Lot, Meurthe-et-Moselle, Nièvre, la Saône-et-Loire, Tarn-et-Garonne et Haute-Vienne, des départements qui n’imposent pas l’usage de pneus hiver.

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Quelles sont les sanctions appliquées si l’on ne possède pas des pneus hiver ?

Jusqu’à présent, il n’y aura aucune sanction prévue au manquement à l’obligation des pneu hiver. Les décrets d’application de la loi, qui n’ont toujours pas été signés, font qu’aucune sanction ne soit appliquée cette année encore.

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Khaoula Becheikh